Cet article ne traite pas des garanties décennales ou des assurances Dommage Ouvrage (DO) qui font l’objet d’un article particulier que vous pouvez consulter en suivant les liens de chaque sujet.
Dans le cadre des activités d’auto construction ou d’auto rénovation, l’organisation d’un chantier participatif est un moyen pratique et efficace pour faire avancer son chantier mais aussi pour créer ou améliorer son réseau. Ce moment particulier peut-être assez formel quand il est encadré par un professionnel ou plus convivial quand les participants sont des amis ou de la famille.
Dans tous les cas cette pratique, bien que courante, peut être source d’accidents de gravité variable pour les participants. Afin de ne pas mettre en péril son projet d’habitat, il ne faut pas négliger ce risque et il est donc indispensable de bien appréhender ce point particulier que sont les assurances sur un chantier.
Des solutions existent et il est important de choisir la bonne. Cet article est là pour vous aider dans votre choix, qui est en fait plus simple qu’il n’y parait.
Il y a deux types de chantier :
- Sur un chantier de rénovation, le maitre d’ouvrage (le propriétaire) dispose déjà d’une assurance multirisque habitation pour le bâti existant. Cette assurance comprend déjà une responsabilité civile (RC) qui peut couvrir en dommages corporels et matériels des participants à un chantier de rénovation. Ce point est à vérifier auprès de votre assureur. A défaut, les Castors peuvent vous orienter vers un assureur qui couvre ce genre de risque. Dans ce cas, il est inutile de prendre une assurance supplémentaire.
- Sur un chantier de construction, il n’y a pas d’assureur qui propose une assurance habitation tant que la construction n’est pas hors d’eau, hors d’air (HE, HA). Dans ce cas, il est donc nécessaire de souscrire une protection spécifique, une Responsabilité Civile chantier (RC chantier).
Une assurance : pour quoi ?
Les accidents sur un chantier peuvent être d’ordres corporels ou matériels.
Pour des dommages corporels :
Les dommages corporels subis par un bénévole peuvent être pris en charge par la RC du maitre d’ouvrage quand la responsabilité de celui-ci peut être mise en cause (ce qui peut être facilement le cas sur un chantier !).
Avec des niveaux d’indemnisation bien inférieurs, la garantie de type « individuelle accident » (IAC) indemnise également en cas de dommages corporels subis par la personne qui l’a souscrite à titre personnel (bénévoles ou maitre d’ouvrage). Cette dernière est individuelle.
Pour les dommages matériels :
La RC peut aussi être engagée en cas de détérioration du matériel (un outil par exemple) d’une autre personne. Elle peut également intervenir pour des dégâts occasionnés par une grue ou engin de chantier. Cette RC est liée à un lieu défini dans le contrat (le chantier) et ne peut pas être transposée sur un autre lieu.
Une assurance : pour qui ?
Pour le maitre d’ouvrage (MO), une RC est indispensable afin de se prémunir contre les accidents corporels ou matériels que pourraient subir les bénévoles sur son chantier et qui pourraient engager sa responsabilité. Le MO peut également souscrire une IAC à titre personnel.
Pour les bénévoles, il est indispensable, avant d’intervenir sur le chantier, de s’assurer que le maitre d’ouvrage dispose bien d’une RC spécifique chantier que seuls les Castors proposent. D’autre part, il est souhaitable de souscrire une IAC pour couvrir les préjudices qu’ils pourraient subir hors responsabilité du maitre d’ouvrage.
NB : Le niveau d’indemnisation de cette dernière étant bien inférieur à la RC, il est important de s’assurer quelle assurance couvre le bénévole en cas de dommage.
En résumé :
Le maitre d’ouvrage : souscrit une RC chantier pour les bénévoles et une IAC pour lui-même.
Le bénévole : souscrit éventuellement une IAC pour lui-même.
Notre conseil important :
Que tu sois maitre d’ouvrage ou bénévole, vérifie auprès de ton assureur les conditions de prise en charge et d’exclusion des sinistres et les niveaux d’indemnisations que couvre ton contrat.
Un cas concret :
Un bénévole tombe d’une échelle et subit un dommage corporel grave (invalidité). Il est couvert par la RC du maitre d’ouvrage si sa responsabilité est engagée. A défaut, il sera couvert en IAC (Individuelle accident) si cette garantie a été souscrite.
Parole d’avocat :
« Si un couple d’amis vient vous aider sur votre chantier, il y a peu de chance que le(la) conjoint(e) de votre ami(e) qui est tombé(e) de votre toit reste votre ami(e) ! »
