Décryptage : L’assurance chantier ; Pour quoi ? Pour qui ?

L'Assurance Chantier

Cet article ne traite pas des garanties décennales ou des assurances Dommage Ouvrage (DO) qui font l’objet d’un article particulier que vous pouvez consulter en suivant les liens de chaque sujet.

Dans le cadre des activités d’auto construction ou d’auto rénovation, l’organisation d’un chantier participatif est un moyen pratique et efficace pour faire avancer son chantier mais aussi pour créer ou améliorer son réseau. Ce moment particulier peut-être assez formel quand il est encadré par un professionnel ou plus convivial quand les participants sont des amis ou de la famille.

Dans tous les cas cette pratique, bien que courante, peut être source d’accidents de gravité variable pour les participants. Afin de ne pas mettre en péril son projet d’habitat, il ne faut pas négliger ce risque et il est donc indispensable de bien appréhender ce point particulier que sont  les assurances sur un chantier.

Des solutions existent et il est important de choisir la bonne. Cet article est là pour vous aider dans votre choix, qui est en fait plus simple qu’il n’y parait.

Il y a deux types de chantier :

  • Sur un chantier de rénovation, le maitre d’ouvrage (le propriétaire) dispose déjà d’une assurance multirisque habitation pour le bâti existant. Cette assurance comprend déjà une responsabilité civile (RC) qui peut couvrir en dommages corporels et matériels des participants à un chantier de rénovation. Ce point est à vérifier auprès de votre assureur. A défaut, les Castors peuvent vous orienter vers un assureur qui couvre ce genre de risque. Dans ce cas, il est inutile de prendre une assurance supplémentaire.
  • Sur un chantier de construction, il n’y a pas d’assureur qui propose une assurance habitation tant que la construction n’est pas hors d’eau, hors d’air (HE, HA). Dans ce cas, il est donc nécessaire de souscrire une protection spécifique, une Responsabilité Civile  chantier (RC chantier).

Une assurance : pour quoi ?

Les accidents sur un chantier peuvent être d’ordres corporels ou matériels.

Pour des dommages corporels :

Les dommages corporels subis par un bénévole peuvent être pris en charge par la RC du maitre d’ouvrage quand la responsabilité de celui-ci peut être mise en cause (ce qui peut être facilement le cas sur un chantier !).

Avec des niveaux d’indemnisation bien inférieurs, la garantie de type « individuelle accident » (IAC)  indemnise également en cas de dommages corporels subis par la personne qui l’a souscrite à titre personnel (bénévoles ou maitre d’ouvrage). Cette dernière est individuelle.

Pour les dommages matériels :

La RC peut aussi être engagée en cas de détérioration du matériel (un outil par exemple) d’une autre personne. Elle peut également intervenir pour des dégâts occasionnés par une grue ou engin de chantier. Cette RC est liée à un lieu défini dans le contrat (le chantier) et ne peut pas être transposée sur un autre lieu.

Une assurance : pour qui ?

Pour le maitre d’ouvrage (MO), une RC est indispensable afin de se prémunir contre les accidents corporels ou matériels que pourraient subir les bénévoles sur son chantier et qui pourraient engager sa responsabilité. Le MO peut également souscrire une IAC à titre personnel.

Pour les bénévoles, il est indispensable, avant d’intervenir sur le chantier, de s’assurer que le maitre d’ouvrage dispose bien d’une RC spécifique chantier que seuls les Castors proposent. D’autre part, il est souhaitable de souscrire une IAC pour couvrir les préjudices qu’ils pourraient subir hors responsabilité du maitre d’ouvrage.

NB : Le niveau d’indemnisation de cette dernière étant bien inférieur à la RC, il est important de s’assurer quelle assurance couvre le bénévole en cas de dommage.

En résumé :

Le maitre d’ouvrage : souscrit une RC chantier pour les bénévoles et une IAC pour lui-même.

Le bénévole : souscrit éventuellement une IAC pour lui-même.

Notre conseil important :

Que tu sois maitre d’ouvrage ou bénévole, vérifie auprès de ton assureur les conditions de prise en charge et d’exclusion des sinistres et les niveaux d’indemnisations que couvre ton contrat.

Un cas concret :

Un bénévole tombe d’une échelle et subit un dommage corporel grave (invalidité). Il est  couvert par la RC du maitre d’ouvrage si sa responsabilité est engagée. A défaut, il sera couvert en IAC (Individuelle accident) si cette garantie a été souscrite.

Parole d’avocat :

« Si un couple d’amis vient vous aider sur votre chantier, il y a peu de chance que le(la) conjoint(e) de votre ami(e) qui est tombé(e) de votre toit reste votre ami(e) ! »

Le radon – comprendre et se protéger dans les bâtiments

Radon

Qu’est-ce que le radon?

Notre écorce terrestre contient en plus ou moins grande quantité de l’Uranium 238, qui est un élément naturellement radioactif.
L’uranium 238 a un noyau atomique très lourd et instable, et se transmute par fission, autrement dit il se “casse” pour donner des atomes plus légers, qui sont eux-mêmes radioactifs et sont soumis au même phénomène.

Ce processus de fission “en chaîne” s’arrête dès que la transmutation aboutit à un noyau stable, en l’occurrence le plomb 206 :

Quelques descendants du radon (source IRSN)

Dans cette chaîne de fission, le radon a ceci de particulier qu’il est gazeux. Incolore et inodore, il peut se retrouver dans l’air, mais aussi dissous dans l’eau.

En quoi est-il dangereux?

Le radon est un émetteur “alpha”. En se désintégrant, il émet une particule alpha constituée de deux protons et deux neutrons.
Il s’agit d’une particule de grosse taille, qui est arrêtée par la peau, donc aucun risque d’irradiation externe. Par contre, le risque est l’inhalation du radon, car dans les poumons (ou l’estomac si dilué dans l’eau) cette particule alpha peut faire de gros dégâts !

Le radon a une demi vie de 3,8 jours (cela signifie que la population de radon se réduit de moitié tous les 4 jours environ),ce qui lui laisse amplement le temps d’endommager des tissus.

De fait, le radon est la deuxième cause, (loin) derrière le tabac, de cancer du poumon avec 10% des décès liés à ce cancer :

Et comme pour tout rayonnement, le risque est proportionnel :
– à la dose reçue
– à la durée d’exposition

Comment le détecter?

La première démarche à faire est d’identifier et d’évaluer le risque.
Dans nos projets de construction ou de rénovation, le risque peut s’exprimer sur :
– la ventilation du logement, surtout si vous construisez ou rénovez des locaux en contact avec le sol ou des zones “sensibles” (caves, sous-sols, …);
– l’utilisation d’eau de sol (nappe, puits) afin de potabilisation.

L’évaluation du risque consiste à déterminer si la zone dans laquelle votre projet se trouve est susceptible d’être génératrice de radon.
En première approximation, vous pouvez vous rendre sur le site de l’IRSN, sur lequel une carte vous donnera un niveau de risque par commune, lié à la nature des sols (les sols granitiques étant généralement les plus chargés en radon) :

carte d’exposition aux risques (source IRSN)

Cela étant, l’information donnée ne vous protège pas d’un “accident géologique” qui ferait que votre terrain est exposé malgré une “zone à risque faible”.

L’étape d’affinage consiste alors à mesurer le taux de radon.

Pour le radon présent dans l’air, il existe des appareils de mesure. L’association a fait très récemment l’acquisition d’un détecteur de radon Radon Eye, qu’elle loue aux adhérents pour une somme modique, rendez-vous sur la boutique du site.


Vous pouvez aussi, si vous le souhaitez, faire appel à des organismes spécialisés, comme par exemple l’association la CRIIRAD.

Pour le radon dilué dans l’eau, la seule solution possible est une analyse en laboratoire, que peut aussi réaliser la CRIIRAD.

Les niveaux d’émission du radon s’expriment en becquerels par mètre cube d’air (Bq/m3), ou en becquerels par litre d’eau pour le radon dilué dans l’eau.

Pour le radon dans l’air, quelques ordres de grandeur :

  • une valeur moyenne dans les logements 90 Bq/m3, mais avec de grosses disparités (24 Bq/m3 à Paris, 264 Bq/m3 en Lozère!);
  • une augmentation des risques induits au dessus de 100 Bq/m3;
  • une valeur de référence européenne de 300 Bq/m3, au dessus de laquelle il est nécessaire d’agir pour réduire les concentrations en radon.

ATTENTION, les niveaux d’émission de radon ne sont pas constants dans le temps, sur une zone donnée. Il y a des fluctuations journalières et saisonnières.

Comment s’en protéger?

Une fois le risque identifié, et pour ce qui concerne le radon dans l’air, le principe général consiste à mettre tout en œuvre pour que le radon ne pénètre pas dans les zones de vie.

(source www.laradioactivite.com)


Les dispositions à prendre peuvent prendre plusieurs formes :

  • ventilation avec mise en dépression des locaux sources de radon (cave, sous-sol, …) pour limiter la concentration de celui-ci;
  • amélioration de l’étanchéité à l’air des locaux chauffés, pour limiter la pénétration du radon;
  • pour les locaux chauffés, choix d’un mode de ventilation ne favorisant pas la migration du radon depuis les espaces non chauffés, ainsi :
    • éviter la ventilation simple-flux par extraction, qui met la maison en dépression;
    • privilégier la ventilation double flux équilibrée (voire en légère surpression), ou encore la ventilation par insufflation (qui met la maison en surpression);
  • écarter les autres systèmes “à risque”, par exemple :
    • prévoir un puits canadien hydraulique plutôt qu’un puits aéraulique;
    • ne pas potabiliser ou utiliser pour la douche une eau “douteuse”.

Pour en savoir plus…

Le site de l’IRSN
Le site de la CRIIRAD
Le site laradioactivite.com

Portes ouvertes Maison Passive 2019, c’est bientôt!

Portes ouvertes Maison Passive 2019, c’est bientôt!

Comme tous les ans, La Maison Passive organise des portes ouvertes de bâtiments en chantier ou achevés, et cela se passera du 8 au 10 novembre prochain.

Dossier de presse JPO Maison Passive 2019

Le dossier de presse des JPO 2019.

Taille : 105 KB

Pour plus d’information :